Conditions générales de vente

 

 

1. Définitions


Client : co-contractant de l’IRUP (personne physique ou morale)

 

Contrat : convention de formation professionnelle conclue entre l’IRUP et le Client. Cette convention peut prendre la forme d’un contrat en bonne et due forme, d’un bon de commande émis par le Client et validé par l’IRUP ou une facture établie pour la réalisation des actions de formation professionnelle.

 

Formation diplômante :

Formation réalisée en vue de l’obtention d’un diplôme d’état ou d’un titre enregistré au Répertoire National des Certifications Professionnelles.

 

Formation intra-entreprise :

Formation réalisée sur mesure pour le compte du Client, réalisée dans les locaux du Client, de l’IRUP, de tout tiers et/ou à distance.

 

Formation interentreprises :

Formation sur catalogue réalisée dans les locaux de l’IRUP ou dans des locaux mis à sa disposition par tout tiers et/ou à distance.

 

 

2. Objet et champ d’application

 

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations entre l’IRUP et son client qui peut être :

 

  • soit la personne physique qui achète une formation à titre individuel et à ses frais,
  • soit une personne morale qui achète une formation au bénéfice d’un ou plusieurs de ses salariés.

 

L’offre de formation de l’IRUP est décrite sur le site internet http://www.irup.com et/ou dans les documents de présentation papier (type plaquette). Le nom de la formation, le type de certification, le contenu et les conditions d’accès y sont précisées.

 

Les présentes CGV sont valables jusqu’au 31 décembre 2020 et applicables aux relations contractuelles conclues jusqu’à cette date.

 

Tout Contrat implique l’acceptation sans réserve par le Client et son adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales qui prévalent sur tout autre document du Client, et notamment sur toutes conditions générales d’achat. Cette acceptation peut se faire soit en cochant une case après remplissage d’un dossier d’inscription ou autre formulaire, soit en contresignant l’exemplaire des CGV reçu de la part de l’IRUP et à lui retourner.


Aucune dérogation aux présentes Conditions Générales n’est opposable à l’IRUP si elle n’a pas été expressément acceptée par écrit par celle-ci.

 

 

3. Documents contractuels


Les présentes conditions générales de vente régissent la vente (y compris à distance) entre l’IRUP et le client.

 

Certaines mentions particulières propres à la nature de l’action ou du client seront précisées dans le contrat.

Le contrat précisera l’intitulé de la formation, sa nature, sa durée, l’effectif, les modalités de son déroulement et la sanction de la formation ainsi que son prix et les contributions financières éventuelles de personnes publiques.

 

Sera joint au contrat le programme détaillé de la formation, le calendrier et autres documents en fonction de la nature de la prestation de formation.


Tout Contrat sera établi selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur et plus précisément suivant les articles L6353-1 et L6353-2 du Code du travail.

 

 

4. Report / annulation d’une formation par l’IRUP


Dans le cadre où la session de formation ne peut avoir lieu, l’IRUP se réserve la possibilité d’annuler ou de reporter des formations planifiées sous réserve d’en informer le Client avec un préavis raisonnable.

 

Il sera remboursé des sommes éventuellement versées sans pouvoir prétendre à toute autre indemnisation.

 

 

5. Annulation d’une formation par le Client

 

Toute formation ou cycle commencé est dû en totalité, sauf accord contraire exprès de l’IRUP.

Toute annulation d’une formation à l’initiative du Client devra être communiquée par écrit dans les conditions qui suivent :


La demande devra être communiquée au moins quinze (15) jours calendaires avant le début de la formation. A défaut, 100% du montant de la formation restera immédiatement exigible à titre d’indemnité forfaitaire.

 

Dans le délai de quatorze jours à compter du jour de la signature du contrat, le client (uniquement la personne physique achetant tout ou partie de la formation à titre individuel et à ses frais) peut faire valoir son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision. Pour cela, IL doit informer l’IRUP de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception.

 

Conformément à l’annexe du décret 2014-1061 du 17 septembre relatif aux obligations d’information précontractuelle et contractuelle des consommateurs et au droit de rétractation, un exemple de formule de rétractation est fourni ci-dessous.

 

 (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)


A l'attention de IRUP – Campus industriel – Rue de Copernic 42100 SAINT-ETIENNE

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :.......................................
Nom du (des) consommateur(s) :.........................................
Adresse du (des) consommateur(s) :....................................................
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :................................

Date : ..............................

(*) Rayez la mention inutile.


 

Lorsque le droit de rétractation est exercé, l’IRUP est tenu de rembourser le client (personne physique) de la totalité des sommes versées, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision de rétractation.


Dans le cas où un Contrat serait conclu entre le Client et l’RUP sans avoir procédé au paiement de la (des) formation(s) précédente(s) alors que cela est stipulé dans le contrat signé, l’IRUP pourra, sans autre motif et sans engager sa responsabilité, refuser d'honorer le Contrat et de délivrer les formations concernées, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

 

 

6. Prix de la formation


L’IRUP s’engage à dispenser la formation convenue, moyennant le paiement de la somme globale indiquée dans le contrat. Les frais de restauration, d’hébergement et de transport restent à la charge du client.

 

Pour les formations diplômantes pour lesquelles le participant doit d’abord accomplir un certain nombre de formalités dont dépend son admission (dépôt dossier de candidature, tests et/ou entretien, instruction devant un jury d’admission, …) des frais de dossier (montant indiqué sur le dossier d’inscription) non remboursables sont demandés au candidat.

 

Pour certaines formations, des droits d’inscription  peuvent être demandés au client.

 

 

7. Paiement de la formation

 

Pour les formations diplômantes financées en tout ou partie par l’entreprise et/ou l’organisme financeur, et/ou le participant, il sera procédé à une facturation échelonnée par trimestre.

Des modalités spécifiques s’appliquent pour les formations conduites dans le cadre d’un contrat d’apprentissage.

 

Pour les apprenants sous statut étudiant (formation initiale), les factures sont payables mensuellement.

Pour les formations inter-entreprises et intra-entreprises, un acompte minimum
de 20 % devra être versé par le Client à la conclusion du Contrat. Le solde sera facturé à l’échéance de la formation et payable à réception.

 

Les prix des formations de l’IRUP ne sont pas assujettis à la TVA.

Les factures sont payables trente (30) jours calendaires à compter de la date d’émission de la facture, et à l’ordre de l’IRUP.

 

Toute somme non payée à l'échéance donnera lieu au paiement par le Client de pénalités de retard égales au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente (minimum 0%) majoré de 10 points de pourcentage. Ces pénalités sont exigibles de plein droit, sans mise en demeure préalable, dès le premier jour de retard de paiement par rapport à la date d’exigibilité du paiement.

 

 

8. Règlement par un Opérateur de Compétences


Si le Client souhaite que le règlement soit effectué par l’Opérateur de Compétences dont il dépend, il lui appartient :

 

  • de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande ;
  • de l’indiquer explicitement à l’IRUP qui le portera sur le contrat  ;
  • de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’Opérateur de Compétences qu’il aura désigné.

Si l’Opérateur de Compétences ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera facturé au Client.

 

Si l’RUP n’a pas reçu la prise en charge de l’Opérateur de Compétences aux échéances fixées, le Client sera facturé de l’intégralité du coût de la formation concernée par ce financement.

En cas de non-paiement par l’Opérateur de Compétences, pour quelque motif que ce soit, le Client sera redevable de l’intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant correspondant.

 

Des modalités spécifiques s’appliquent pour les formations conduites dans le cadre d’un contrat
d’ apprentissage.

 

 

9. Obligations et Responsabilité de l’IRUP

 

L’IRUP s’engage à réaliser la formation choisie par le client et à fournir tout document de nature à justifier la réalité d’exécution et la validité des dépenses de formation engagées à ce titre.

 

S’agissant d’une prestation intellectuelle, l’IRUP n’est tenu qu’à une obligation de moyens.
Aucune obligation de résultat (hormis le volume horaire) ne peut lui incomber.

 

L’IRUP pourra librement avoir recours à un ou plusieurs prestataires externes pour l’exécution de

la présente convention. Il pourra modifier les modalités de réalisation de la formation dans des cas justifiés par des motifs de sécurité et de santé publique.

 

Les formations visant une certification ou un diplôme qui sont sanctionnées par des examens donnent lieu à des attestations de notes. Pour les autres formations, une attestation de participation est remise à l'issue de la formation.

 

 

 

10. Obligations du Client

 

Le Client s'engage à payer le prix de la formation.

 

L’entreprise bénéficiaire s’engage à assurer la présence de son salarié aux dates, heures et lieux prévus contractuellement.

 

La personne physique bénéficiaire s'engage à être présente aux dates, lieux et heures prévus contractuellement.

 

 

11. Propriété Intellectuelle

 

Il est expressément convenu que toute information divulguée par l’IRUP, quel qu’en soit la nature, le support et le mode de communication, dans le cadre ou à l’occasion de la formation, appartient exclusivement à l’IRUP.

 

 

12. Protection des données personnelles


Dans le cadre de la réalisation des formations, l’IRUP est amené à collecter des données à caractère personnel. La base légale du traitement est l’exécution du contrat. Ces données peuvent être partagées avec des partenaires et des tierces parties (Mines Saint-Etienne, prestataires, …) pour le strict besoin des formations.

En outre les personnes concernées disposent sur les données personnelles les concernant d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, et d’opposition. Les personnes concernées seront susceptibles de faire valoir leurs droits directement auprès de l’IRUP : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .

 

Conformément à l’exigence essentielle de sécurité des données personnelles, l’IRUP s’engage dans le cadre de l’exécution de ses formations à prendre toutes mesures techniques et organisationnelles utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, perdues, détournées, corrompues, divulguées, transmises et/ou communiquées à des personnes non autorisées.

 

Si le client estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut saisir l’autorité de contrôle, la CNIL (www.cnil.fr).

 

 

13. Loi applicable et juridiction 


Les Contrat et tous les rapports entre l’IRUP et son Client relèvent de la Loi française. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable dans un délai de soixante (60) jours compté à partir de la date de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception, que la partie qui soulève le différend devra avoir adressée à l’autre, seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Saint-Etienne quel que soit le siège du Client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

En cas de contestation, la personne physique bénéficiaire est informée de la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différents.

 

Politique de Protection des Données Personnelles en date du 1er janvier 2019


Cette politique de Protection des Données Personnelles définit comment l’IRUP utilise et protège toute information que vous donnez lorsque vous vous inscrivez, pendant votre formation et après diplomation pour des raisons d’enquêtes. Ces règles s'appliquent indépendamment de la façon dont vous accédez à nos sites (intranet ou extranet) et couvrent toute technologie ou tout appareil permettant d'y accéder. L’IRUP s'engage à protéger votre vie privée. Les informations par lesquelles vous pouvez être identifié lors de votre formation ou lors de l'utilisation des sites web, ne seront utilisées que conformément à cette déclaration de confidentialité. L’IRUP peut être amené à modifier cette politique en mettant à jour cette page. Dans ce cas, toutes les modifications seront consultables sur cette page.

 

 


Sommaire


A. Informations à caractère personnel que nous recueillons
B. Utilisation des données recueillies
C. Communication de ces informations à des tiers
D. Stockage et rétention des données
E. Droit d'accès à vos données
F. Liens vers d’autres sites web
G. Mises à jour de la politique
H. Comment nous contacter

 


A. Informations à caractère personnel que nous recueillons


Lorsque vous vous inscrivez, nous créons votre compte dans notre base de données. Nous recueillions les informations suivantes vous concernant :
• Prénom et nom de famille
• Adresse de courrier électronique
• Date de naissance
• Adresse postale
• Numéro de téléphone
• …
Cette liste est à votre disposition sur simple demande de votre part et après vérification de votre identité.

 


B. Utilisation des données recueillies


Nous avons besoin de ces informations pour votre inscription, pour la bonne réalisation de nos services, et pour votre diplomation.
Nous utilisons ces informations pour la connexion au WIFI de l’IRUP. La traçabilité de votre utilisation pouvant être donnée notamment aux autorités compétentes lors d’une commission rogatoire. Certaines de ces informations sont utilisées pour lutter contre toute fraude et pour des raisons de sécurité, par exemple pour détecter les cyberattaques ou les tentatives d’utilisation d’identité frauduleuse.

 


C. Communication de ces informations à des tiers


Nous sommes susceptibles de partager les informations vous concernant avec des tierces parties dans le respect des conditions de confidentialité communes :
• Echange d'information les ministères, le rectorat, les CFA, et financeurs de votre formation,
• Partage des informations vous concernant avec nos prestataires qui nous aident à fournir certains services. Nous sommes vigilants à ce que les contrats qui nous lient à nos prestataires de service leur interdisent d'utiliser lesdites informations à d’autres fins.
Nous ne communiquons en aucun cas vos informations à des partenaires extérieurs pour qu'ils les utilisent à leurs propres fins commerciales.

 


D. Stockage et rétention des données


Vos données personnelles sont stockées soit dans notre base de données. Nos serveurs sont situés dans nos locaux et à notre connaissance les données confiées à nos partenaires sont également toutes stockées sur des serveurs situés au sein de l'Union Européenne.
Nous nous engageons à garantir la sécurité de vos informations. Malheureusement, la transmission et le stockage des données ne sont jamais sûrs à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que votre connexion à nos sites n’est plus sûre (par exemple, si vous estimez que la sécurité d’un compte que vous détenez chez nous a été compromise), veuillez aviser immédiatement notre agent de la protection des données à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
Nous conserverons vos informations personnelles tant que cela sera nécessaire ou autorisé à la lumière des motifs pour lesquels elles ont été obtenues. Les critères utilisés pour déterminer nos périodes de conservation incluent la durée pendant laquelle nous avons une relation avec vous et nous vous fournissons nos services, nos obligations juridiques ou le fait que la rétention soit recommandable à la lumière de notre position juridique (notamment en ce qui concerne la diplomation, la lutte contre la fraude, les litiges ou les enquêtes des autorités publiques).

 


E. Droit d'accès à vos données


Vous pouvez obtenir les données vous concernant contenues dans notre base de données. En vous adressant à notre délégué à la protection des données personnelles, à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
De plus vous pouvez demander à ce que vos données personnelles soient rendues anonymes en envoyant un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. . Nos services effaceront vos données sauf ce qui concerne les éléments liés à la diplomation et à la lutte contre la fraude pendant le temps réglementaire ou nécessaire au bon fonctionnement de nos services.

 


F. Liens vers d'autres sites Web


Notre site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web. Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens et quittez nos sites, vous devez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces autres sites. Par conséquent, nous ne pouvons pas être responsables de la protection et de la confidentialité des informations que vous fournissez pour visiter ces sites et ces sites ne sont pas régis par cette politique. Vous devez faire preuve de prudence et consulter la politique applicable au site Web en question.

 


G. Mises à jour de la politique


Cette politique de gestion des données personnelles peut changer avec le temps. Nous y avons inclus nos coordonnées, mais le meilleur moyen de rester en contact avec nous est par l’intermédiaire de nos services notamment le service recrutement et le département de formation dont vous dépendez.
Dans tous les cas, la « Date d’entrée en vigueur » en haut de cette Politique d’utilisation des données indique sa date de dernière révision. Toute modification entrera en vigueur lorsque nous publierons la Politique d’utilisation des données mise à jour sur notre site.

 


H. Comment nous contacter


Nous vous invitons à formuler vos questions, préoccupations et réactions concernant la présente politique. Vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
IRUP
Campus industriel
Rue de Copernic
CS 20369
42050 Saint-Etienne Cedex 2


En outre, vous pouvez contacter notre délégué de la protection des données à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

L'IRUP recherche des intervenants externes

 

Vous souhaitez partager vos savoirs et avez du temps en dehors de vos activités ?


L'IRUP recherche des intervenants externes (en prestation) pour ses formations dans les domaines suivants :

 

  • Informatique
  • Numérique
  • Atelier et mécanique
  • Automatisme, hydraulique et pneumatique
  • Eco-conception et développement durable
  • Communication et culture générale
  • Gestion d'entreprise

 Vous pouvez contacter directement Monsieur Alban Guerry : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

   

L'IRUP recrute un(e) Formateur/trice Qualifié(e) RP ou SCN/CSQ

 

Fort de ses 20 ans d’expérience dans le secteur nucléaire, L’IRUP a formé plus de 1300 personnes du technicien au chargé d’affaires. Nous disposons de 2 chantiers écoles permettant de former nos apprenants aux habilitations CSQ, SCN1, SCN2, RP1 et RP2.

 

Afin de maintenir sa dynamique de développement, l’IRUP souhaite renforcer son équipe pédagogique et recherche un ou des formateurs qualifiés RP ou SCN/CSQ pour réaliser les Formations Communes aux Intervenants du Nucléaire.

 

Vous interviendrez en tant que prestataire extérieur, sous différents statuts à étudier selon votre situation : organisme de formation, auto-entrepreneur, formateur occasionnel, …

 

Honoraires et/ou Rémunération : selon profil, expérience.

 

Contact : Adressez-nous votre candidature (CV + lettre de motivation) par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

   

 

L'IRUP recrute un formateur dans le domaine de l'ascenseur
et de la porte automatique (H/F)

 
Poste
Afin d'élargir notre réseau d'experts, nous recherchons des formateurs externes dans les domaines suivants : 
 
- Montage et Maintenance de :
 
o Portes Automatiques Piétonnes
o Rideaux métalliques
o Portes Souples
o Bornes rétractables
o Portails Coulissants
o Portails Battant
o Barrières Automatiques
 
 
- Maintenance, Réparation, Modernisation, Montage :
 
o D’ascenseurs sur des anciennes et nouvelles technologies
 
Vous interviendrez dans le cadre de nos formations, auprès d’un public d’adultes en alternance (apprentis et formation continue) pour des actions de formation définies par des référentiels
 
Vous devrez :

• Garantir le respect des objectifs et contenus (théoriques et pratiques) des programmes de formation dans le respect des référentiels diplômes et des exigences du client
• Participer à la conception des supports de cours et d’évaluation.
• Préparer et animer les séances de formation collective.
• Participer aux événements liés à la formation : Conseil de Synthèse
 
 
Profil
Vous justifiez d'une première expérience réussie comme formateur (occasionnel ou régulier) au sein d'entreprises, d’écoles et/ou d’organismes de formation ou vous avez une expérience professionnelle affirmée dans les domaines cités et souhaiter la faire partager.
 
D’un naturel pédagogue, vous pratiquez une pédagogie différenciée adaptée à un public salarié. 
 
 
Contrat
Prestataire extérieur, vous pouvez intervenir sous différents statuts à étudier selon votre situation : organisme de formation, auto-entrepreneur, formateur occasionnel, …
 
Honoraires et/ou Rémunération : selon profil, expérience et matières enseignées.
 
 
Contact
Adressez-nous votre candidature (CV + lettre de motivation) par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
 

  

L'IRUP recrute un Ingénieur en Systèmes d'information (H/F)

 

Plus d'informations : https://www.istp.fr/offres-demploi/ingenieursystemeinformation/

 

 

Depuis 2015, l'IRUP est titulaire d'une charte Erasmus mise en place dans l'objectif de développer l'ouverture internationale dans ses formations.

 

 

Charte Erasmus (fr)

 

Charte Erasmus (eng)

 

Déclaration en matière de stratégie Erasmus